ISAL srl  
25, rue de Mons,  
7060 Soignies,  
Belgique  

Site Web : http://www.enaparte.be

Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par ISAL srl, société exploitant la marque commerciale “En Aparté”.

Article 2 : Commandes
Les commandes sont passées sur le site internet identifié ci-dessus. Le processus de commande comprend la sélection des produits placés dans le panier d’achat, la validation du panier, la confirmation du paiement, et la conclusion de la vente après confirmation de l’acceptation de la commande par ISAL srl. Les produits commandés peuvent être récupérés directement au magasin ou organisés pour un enlèvement prévu.

Article 3 : Politique de Retour et Remboursement
Les clients ont le droit de retourner ou d’échanger tout produit non utilisé et avec ses étiquettes originales dans un délai de 14 jours calendrier à compter de l’achat. Les retours sont acceptés soit en magasin soit par envoi postal à l’adresse de ISAL srl. Les remboursements sont effectués en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l’achat initial.

Article 4 : Modalités de Paiement
Les paiements sont sécurisés et gérés via Mollie. Les options de paiement disponibles sont clairement indiquées lors du processus de paiement sur le site.

Article 5 : Protection des Données Personnelles
ISAL srl respecte la confidentialité des données personnelles de ses clients. Les informations recueillies sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et avec l’accord explicite du client, pour des actions commerciales. Les données sont conservées pendant trois ans sur des serveurs sécurisés en Belgique.

Article 6 : Propriété Intellectuelle
Tout contenu du site www.enaparte.be, incluant textes, graphiques, logos et images, est la propriété de ISAL srl et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Aucun élément du site ne peut être copié, reproduit, modifié ou diffusé sans l’autorisation préalable et écrite de ISAL srl.

Article 7 : Résolution des Litiges
En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée. Si aucune solution n’est trouvée, les litiges seront soumis aux tribunaux compétents de Mons, conformément à la loi belge.

Article 8 : Modifications des Conditions
ISAL srl se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables dès leur publication sur le site www.enaparte.be.